Mentions légales

happycolorz GmbH
Zeppelinstr. 73
81669 München
Allemagne

Téléphone : +49 89 21539058
E-mail : [email protected]

N° de TVA intracommunautaire : DE321027756
N° fiscal : 143 / 144 / 31562
Registre du commerce : Amtsgericht München (tribunal d’instance de Munich), HRB 244438
Gérant : Mathias Ziegler

Responsabilité relative aux contenus

Les contenus de nos pages ont été élaborés avec le plus grand soin. Nous ne pouvons toutefois pas garantir l’exactitude, l’exhaustivité et l’actualité des contenus. En tant que prestataire de services, nous sommes responsables de nos propres contenus sur ces pages conformément aux lois générales. Selon le § 7, alinéa 1, de la loi allemande sur les services numériques (DDG), en relation avec les articles 4 à 8 du règlement (UE) 2022/2065 sur les services numériques (Digital Services Act), nous ne sommes toutefois pas tenus, en tant que prestataire de services, de surveiller les informations de tiers transmises ou stockées, ni de rechercher des circonstances indiquant une activité illicite. Les obligations de supprimer des informations ou d’en bloquer l’utilisation en vertu des lois générales n’en sont pas affectées. Une responsabilité à cet égard n’est toutefois possible qu’à partir du moment où nous avons connaissance d’une violation concrète du droit. Dès que nous aurons connaissance de telles violations, nous supprimerons ces contenus sans délai.

Responsabilité relative aux liens externes

Notre offre contient des liens vers des sites tiers dont nous ne maîtrisons pas le contenu. Nous ne pouvons donc assumer aucune garantie pour ces contenus de tiers. Le fournisseur ou l’exploitant des pages liées est toujours responsable de leur contenu. Les pages liées ont été vérifiées au moment de la création du lien quant à d’éventuelles violations du droit. Aucun contenu illicite n’était identifiable à ce moment-là. Un contrôle permanent des pages liées ne saurait toutefois être exigé sans indices concrets d’une violation du droit. Dès que nous aurons connaissance de violations du droit, nous supprimerons ces liens sans délai.

Droit d’auteur

Les contenus et œuvres créés par l’éditeur du site sur ces pages sont soumis au droit d’auteur allemand. La reproduction, l’adaptation, la diffusion et toute forme d’exploitation en dehors des limites du droit d’auteur nécessitent l’accord écrit de l’auteur ou du créateur concerné. Les téléchargements et copies de ce site ne sont autorisés que pour un usage privé et non commercial. Les écoles et les enseignants peuvent utiliser, imprimer et reproduire gratuitement les calendriers à des fins scolaires. Les tableaux de dates peuvent être intégrés gratuitement dans d’autres sites web, y compris commerciaux, au moyen du code d’intégration proposé sur ce site, à condition que la mention de la source avec le lien vers ce site reste visible. Les calendriers (PDF, image et Excel) peuvent être utilisés, partagés et affichés gratuitement sur d’autres sites web, y compris commerciaux, à condition que la source soit indiquée avec un lien vers ce site. Dans la mesure où les contenus de ce site n’ont pas été créés par l’éditeur, les droits d’auteur de tiers sont respectés. Les contenus de tiers sont notamment signalés comme tels. Si vous constatez néanmoins une violation du droit d’auteur, nous vous prions de nous en informer. Dès que nous aurons connaissance de violations du droit, nous supprimerons ces contenus sans délai.